🤎 Conditions Générales de Vente

Les Brocs de Marie

1. Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues à distance via le site Les Brocs de Marie entre la micro-entreprise Les Brocs de Marie, gérée par Marie Delolme, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat.

Micro-entreprise : Les Brocs de Marie
Gérante : Marie Delolme
SIRET : 494 566 532 00045
Siège social : Aurice (40500) – France
E-mail : [email protected]

L’adresse complète du siège social pourra être communiquée sur simple demande.

2. Produits

Les articles proposés à la vente sont des objets anciens, restaurés ou détournés, pouvant présenter des marques du temps ou des irrégularités. Chaque pièce est unique et vendue telle que décrite et photographiée sur le site. Les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI). Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont précisés au moment de la commande. Les Brocs de Marie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les articles seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de la commande. Les Brocs de Marie se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de paiement ou d’adresse incomplète.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site. La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.

6. Livraison

Les meubles et objets sont expédiés via un transporteur professionnel, sélectionné pour son sérieux et son expérience dans la livraison d’objets volumineux et fragiles. Selon la nature de l’objet, la livraison peut également être assurée par Cocolis, Colissimo, Mondial Relay, ou tout autre service équivalent. Une remise en main propre peut également être proposée sur rendez-vous.

Les délais peuvent varier en fonction du transporteur, de la destination et du volume de l’objet. Les Brocs de Marie s’engage à informer le client dès l’expédition et à lui transmettre le suivi du transport. Le client est tenu de vérifier l’état du colis à la réception et de signaler toute anomalie sur le bon de livraison ou par mail dans les 48 heures.

Les Brocs de Marie ne peut être tenue responsable des retards, pertes ou dommages causés par le transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation.

Pour cela, il doit notifier sa décision par e-mail à : [email protected]

Le retour du produit doit être effectué dans son état d’origine, non abîmé, non modifié, et dans son emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur (expéditeur). Aucun remboursement ne sera effectué si le produit revient endommagé, incomplet ou non conforme à son état initial.

Le remboursement (hors frais de livraison) sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception et vérification de l’état du produit.

⚠️ Le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes personnalisées ou aux pièces ayant subi une modification à la demande du client.

8. Responsabilité

Les Brocs de Marie ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du produit acheté. Le client est seul responsable du choix et de l’usage des articles achetés.

9. Données personnelles

Les informations collectées sont strictement confidentielles et utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en écrivant à : [email protected]

10. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile de l’acheteur ou celui du vendeur, selon les règles légales applicables.

🤎 Contact

Pour toute question, retour ou réclamation :
📩 E-mail : [email protected]
📍 Localisation : Aurice (40500) – France